Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.
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4D14
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Dossier
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1820-1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
01O011_001
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Pièce
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1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
1O11
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Dossier
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1844-1884
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Place du Tilleul à Bouis, place près de l’ancien cimetière, place devant la mairie : plans (1844).
Construction d’un escalier sur la place de la Croix à Bouis : rapport d’enquête commodo incommodo, plan (1850).
Place du Prieuré : plan (1872).
Place de Jars, remplacement de bornes interdisant l’accès aux véhicules : correspondance (1883).
Place de la Verchère, taillage des platanes : cahier des charges, quittances (1884).
04D014_001
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Pièce
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1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
04D014_003
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Pièce
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[1820]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
04D014_002
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Pièce
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1821
Fait partie de Fonds communal de Villebois