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3O1 · Dossier · an XI (1802)-1900
Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.