1D7-8
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Groupe de documents
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1915-1977
Fait partie de Fonds communal de Lent
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1D6-8
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Groupe de documents
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1896-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1D6-7
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Groupe de documents
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1860-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1D14-16
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Groupe de documents
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1790-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1D10-12
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Groupe de documents
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an IX (1801)-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1D7-8
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Groupe de documents
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1891-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
2D2
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Dossier
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1860
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
2D1
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Dossier
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1950-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
2D2
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Dossier
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1928-1982 (lacunes : 1929-1935, 1937-1954, 1959-1962, 1970-1971 et 1978-1979)
Fait partie de Fonds communal de Journans
2D2
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Dossier
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1835-1955
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
2D2
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Dossier
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1879-1963
Fait partie de Fonds communal de Chaley
2D3
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Dossier
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1924-1977
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
GG12
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Dossier
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1714-1786
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1D12-15
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Groupe de documents
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1875-1982
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
1D7
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Dossier
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1867-1982 (lacunes : 1868-1874, 1877, 1879-1881, 1883, 1886, 1889-1893, 1895, 1899, 1912, 1914-1925, 1929, 1937 et 1939)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1D9
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Dossier
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1964-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1D7
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Dossier
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1927-1982
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
On trouve également des extraits des registres des délibérations du bureau de bienfaisance et des pièces annexes (contrats de travail, baux, etc.).
1D7
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Dossier
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1862-1945 (lacunes : 1914-1925)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1D5-6
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Groupe de documents
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1818-1982
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
2D1
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Dossier
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1866, 1943-1944
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
D9
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Dossier
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1954-1982
Fait partie de Fonds communal de Courtes
2D2
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Dossier
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1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
2D8
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Dossier
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1843-1950
Fait partie de Fonds communal de Chaley
2D3
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Dossier
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1932-1981 (lacunes : 1972-1977)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II9
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Groupe de documents
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1713-1744
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
II001_005
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Pièce
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1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II001_004
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Pièce
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1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II001_003
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Pièce
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1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II001_002
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Pièce
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1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II001_001
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Pièce
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1528, 23 avril
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
II1
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Dossier
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1528
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
04H001_006
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_009
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_015
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_002
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_007
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_013
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_005
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_012
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_014
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_001
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_003
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_004
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_008
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_010
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
04H001_011
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Pièce
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1914
Fait partie de Fonds communal de Léaz
01F001_008
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
01F001_007
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
01F001_006
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
01F001_005
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.