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Descriptions archivistiques
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1Q6 · Dossier · 1915-1938
Fait partie de Fonds communal de Journans

Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).

Livres comptables.
1Q9 · Dossier · 1909-1936
Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936) ; bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1926, 1930-1931).

Livres comptables.
1L7 · Dossier · 1932-1958
Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1954), livres des comptes de tiers et des comptes financiers (1955-1958), journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs (1955-1958).

Livres comptables.
1Q9 · Dossier · 1932-1936
Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).

Livres comptables.
1L5-7 · Groupe de documents · 1939-1982
Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).

[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Livres comptables.
1L5 · Dossier · 1928-1948
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).

Livres comptables.
1L8 · Dossier · 1896-1945
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).