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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12 · Groupe de documents · 1962-1973

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G14-18 · Groupe de documents · 1936-1973

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-6 · Groupe de documents · 1836-1901

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G6-7 · Groupe de documents · 1838-1913

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G10-11 · Groupe de documents · 1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G7-8 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G15-18 · Groupe de documents · 1938-1973

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-11 · Groupe de documents · 1836-1911

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-20 · Groupe de documents · 1948-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G15-17 · Groupe de documents · 1974-1979

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5 · Groupe de documents · 1843-1913

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G12-14 · Groupe de documents · 1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-11 · Groupe de documents · 1939-1985

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12 · Groupe de documents · 1934-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5 · Groupe de documents · 1847-1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-21 · Groupe de documents · 1957-1973

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G16-19 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-19 · Groupe de documents · 1980-1981

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G7-8 · Groupe de documents · 1823-1914

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5 · Groupe de documents · 1836-1913

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G8-11 · Groupe de documents · 1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-14 · Groupe de documents · 1829-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G4-5 · Groupe de documents · 1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G13-14 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G6-7 · Groupe de documents · 1836-1914

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-10 · Groupe de documents · 1845-1914

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G14-16 · Groupe de documents · 1954-1973

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-14 · Groupe de documents · 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7 · Groupe de documents · 1882-1938

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G8-9 · Groupe de documents · 1882-1953

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G6-7 · Groupe de documents · 1882-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7 · Groupe de documents · 1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G9-10 · Groupe de documents · 1882-1937

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-6 · Groupe de documents · 1882-1933

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G12-13 · Groupe de documents · 1884-1954

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G5-6 · Groupe de documents · 1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7 · Groupe de documents · 1882-1936

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G9-10 · Groupe de documents · 1882-1935

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G11-12 · Groupe de documents · 1882-1933

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G8-9 · Groupe de documents · 1882-1964

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G18-19 · Groupe de documents · 1882-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8 · Groupe de documents · 1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-5 · Groupe de documents · 1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8 · Groupe de documents · 1883-1956

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1G2 · Dossier · 1813

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrice des propriétés non bâties.

1G7-8 · Groupe de documents · 1913-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

1G6 · Dossier · 1914-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrice des propriétés non bâties.

1G5 · Dossier · 1915-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

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