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Rôles des prestations.

Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).

Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.

Demande en concession par la Compagnie des Fonderies et Forges, exploitation et indemnisation, chemins de desserte, mort accidentelle d’un ouvrier : ordonnance royale, autorisation préfectorale de fouilles, arrêté du comité des syndics de la compagnie, rapport de la commission des travaux, procès-verbaux de visite, plan des chemins de desserte, extraits des traités passés avec les propriétaires pour l’ouverture de chemins de desserte, rapports de l’ingénieur et de l’agent-voyer, déclaration de cession de redevance, exploits d’huissier et jugement, affiche, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.

Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).

Correspondance.

Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.

Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.

Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).

Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.

Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).

Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.

Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).

Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).

Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).

Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.

Plan.