T9
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Dossier
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1978-1980
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1416 résultats avec objets numériques
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T11
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Dossier
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1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T13
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Dossier
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1981-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T11
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Dossier
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1978-1979
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T12
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Dossier
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1980-1981
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T10
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Dossier
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1980-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T8
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Dossier
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1977-1978
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T10
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Dossier
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1976-1978
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T3
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Dossier
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1956-1967
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T7
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Dossier
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1975-1976
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T9
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Dossier
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1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T8
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Dossier
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1973
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T6
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Dossier
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1972-1975
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T7
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Dossier
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1971-1973
Fait partie de Fonds communal de Villebois
T5
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Dossier
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1970-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T4
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Dossier
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1966-1970
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T6
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Dossier
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1965-1971
Fait partie de Fonds communal de Villebois
02M003_001
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Pièce
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1857
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
3I2
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Dossier
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1829-1876
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Notaires : actes passés entre particuliers, pièces annexes (1829-1876). Affectation hypothécaire par les époux Mallord au profit de la commune : acte notarié (1846).
3I3
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Dossier
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1810-1896
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.
3I2
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Dossier
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1912, 1945
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes passés entre particuliers.
3I8
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Dossier
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1822-1840
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes passés entre particuliers.
3I2
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Dossier
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1820-1937
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Actes passés entre particuliers.
1G21
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Dossier
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1957-1973
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1I4
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Dossier
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1924-1979
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
3O1
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Dossier
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an XI (1802)-1900
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
3O4
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Dossier
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1959
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Villebois
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Lent
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Courtes
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
3O
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Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat