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Descriptions archivistiques
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1D1 · Dossier · 1790-1837
Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1D1 · Dossier · 1790-1806
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.