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Descriptions archivistiques
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H6 · Dossier · 1825-1938
Fait partie de Fonds communal de Courtes

Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).

Recensement de la population.
1F1-3 · Groupe de documents · 1836-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Recensement de la population.
1F1 · Dossier · 1911-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Recensement de la population.
1F1-2 · Groupe de documents · 1891-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.