T3
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Dossier
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1970-1973
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
1416 résultats avec objets numériques
Afficher les résultats avec des objets numériques
1L11
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Dossier
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1970-1975
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1L23
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Dossier
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1970-1976
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1L6
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Dossier
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1970-1977
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1K13
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Dossier
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1970-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
1L4
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
H5
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1L5
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
L5
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1H5
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1L12
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Dossier
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1970-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1L16
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Dossier
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1971-1976
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1L8
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Dossier
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1971-1979
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
E20
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Dossier
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1971-1980
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1L3
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Dossier
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1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
1L7
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Dossier
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1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
1L17
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Dossier
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1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
3F4
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Dossier
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1972-1974
Fait partie de Fonds communal de Grièges
T7
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Dossier
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1972-1974
Fait partie de Fonds communal de Léaz
2D47
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Dossier
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1972-1975
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1L8
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Dossier
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1972-1977
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
E51-53
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Groupe de documents
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1972-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
1D6
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Dossier
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1973-1911
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1L11
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Dossier
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1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
2D5
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Dossier
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1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1L11
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Dossier
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1973-1978
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
T6
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Dossier
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1973-1978
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
L12
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Dossier
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1973-1978
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1D14
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Dossier
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1973-1979
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1L14
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Dossier
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1973-1980
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
E19
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E38
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E61
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
E62
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
E22
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
E64
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E54-56
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Groupe de documents
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
E57
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E23
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
E20
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
E58
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
E32
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
E49
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Journans
D13
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E57
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E63
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E18
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
3F10
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Journans
E26
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1D16
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Dossier
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1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois