3F7
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Dossier
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1961-1962
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1416 résultats avec objets numériques
Afficher les résultats avec des objets numériques
2D43
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Dossier
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1961-1962
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1L9
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Dossier
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1961-1965
Fait partie de Fonds communal de Léaz
E19
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Dossier
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1961-1970
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1L13
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Dossier
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1961-1981
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
2D6
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Dossier
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1961-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
2L2
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Dossier
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1961-1982
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
3F9
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Dossier
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1961-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
12W3
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Dossier
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1961-1993
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
1L10
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Dossier
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1962-1968
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1L22
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Dossier
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1962-1969
Fait partie de Fonds communal de Villebois
3F9
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Dossier
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1962-1972 (lacunes : registres des déclarations de récolte pour 1962 et 1969-1971)
Fait partie de Fonds communal de Journans
1L10
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Dossier
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1963-1982
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1D9
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Dossier
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1963-1980
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
1L6
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Dossier
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1963-1964
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
2D44
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Dossier
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1963-1965
Fait partie de Fonds communal de Villebois
3F8
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Dossier
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1963-1965
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
3F10
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Dossier
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1963-1971
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1L17
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Dossier
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1963-1982 (lacunes : 1972-1977)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
E26
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Léaz
E62
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E48-50
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Groupe de documents
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Lent
E29
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal du Plantay
E64
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Villebois
E61
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
E18
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E37
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E45-47
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Groupe de documents
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
E19
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
E45
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Grièges
E43-45
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Groupe de documents
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Chaley
E37
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E56
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E25
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
E63
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E58
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Lent
E51-53
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Groupe de documents
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
E22
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
E57
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
E39
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
E17
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Grièges
E56
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
E51-53
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Groupe de documents
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
E18
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E56
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E62
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
E18
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
E60
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
E38
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
E31
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Dossier
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1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Grièges