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Archival description
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3H3 · File · 1860-1981
Part of Fonds communal de Villebois

Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, listes des souscripteurs, marché de gré à gré, listes des tailles et pointures des pompiers, inventaires, catalogues et tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1860-1971).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
Code incendie (1958).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1981).

Guerre de Crimée.
4H4 · File · 1855-1856
Part of Fonds communal de Villebois

Liste des souscripteurs au profit de l’Armée d’Orient, notification de décès de soldats, remise de médaille de Crimée.

Opérations de vote.
1K10-17 · recordgrp · 1795-1982
Part of Fonds communal de Villebois

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Prud’homales.
1K18 · File · 1934-1979
Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).

1L11 · File · 1827-1983
Part of Fonds communal de Villebois

Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).

1L13 · File · 1793-1855
Part of Fonds communal de Villebois

Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).

Assurances et litiges.
4D1 · File · 1866-1951
Part of Fonds communal de Vandeins

Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).