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Descriptions archivistiques
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Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).

Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).

Voirie urbaine.
1O7 · Dossier · 1835-1973
Fait partie de Fonds communal de Journans

Pavage de la grande rue : correspondance (1835-1836).
Élargissement de la grande rue : reconnaissances de démolition d’un escalier et d’abandon du terrain par François Lacroix et Antoine Poncet (1836).
Goudronnage des rues du village : souscription, listes nominatives, correspondance (1936).
Goudronnage du chemin vicinal dit de la Capouille : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1966-1973).

Voirie communale.
1O1 · Dossier · 1927-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent

Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.

Voirie communale.
1O8 · Dossier · 1969-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.