Showing 10100 results

Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).

Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.

Céréaliculture. – Ensemencement : état déclaratif des surfaces ensemencées en blé, seigle et orge (1926). Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires d’enquête, fiches individuelles (1929-1930).

Registre des adhérents.

Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.

Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).

[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.

Registre des délibérations (1955, 7 août – 1977, 14 juin).

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1992 (1987, 1991, 1995). Relations avec la Trésorerie, apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1974, 1980, 1983).

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, procès-verbal rectificatif, correspondance (1948-1974).
Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, notifications, correspondance (1972-1973).

Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).

Registres des délibérations.

Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.