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Descriptions archivistiques
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Sépultures de soldats.
4H7 · Dossier · 1944-1959
Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).

1P2 · Dossier · 1905-1912
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Arrêtés préfectoraux, inventaire du mobilier, inventaire des objets affectés au culte situés dans l’église, dévolution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, attribution à la commune de l’ancien budget des cultes, instructions, correspondance.