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1K3 · File · 1849-1982
Part of Fonds communal de Montceaux

Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).

1814-1942
1L1 · File · 1814-1942
Part of Fonds communal de Montceaux

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).

Livres comptables.
1L5 · File · 1928-1948
Part of Fonds communal de Montceaux

Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).

Terrain de sports.
1M2 · File · 1975-1982
Part of Fonds communal de Montceaux

Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.

3Q1 · File · 1857-1905
Part of Fonds communal de Montceaux

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.