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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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Descriptions archivistiques

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n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)

T6 · Dossier · 1981-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)

T2 · Dossier · 1947-1964

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

n°1 666 - 27 469

T2 · Dossier · 1951-1967 (lacunes : 1953-1958, 1960-1961)

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)

T3 · Dossier · 1965-1970

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

T2 · Dossier · 1967-1970

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°27 119 - 40847

T4 · Dossier · 1967-1970

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°27 767 - 64 900

T3 · Dossier · 1967-1975

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)

T8 · Dossier · 1968-1969

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°34 225 – 49 065

T3 · Dossier · 1969-1972

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)

T9 · Dossier · 1970-1971

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°4 666 - 26 574

T3 · Dossier · 1955-1966

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)

T3 · Dossier · 1971-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°42 107 - 53 753

T5 · Dossier · 1971-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)

T4 · Dossier · 1971-1977

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)

T10 · Dossier · 1972-1973

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°49 597 – 71 176

T4 · Dossier · 1973-1976

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)

T7 · Dossier · 1956-1967

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)

T4 · Dossier · 1973-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)

T11 · Dossier · 1973-1974

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°56 613 - 63 977

T6 · Dossier · 1974-1975

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°57 219 – n°61 589 (1974)

T12 · Dossier · 1974

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)

T5 · Dossier · 1975

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°61 313 – n°66 395 (1975)

T13 · Dossier · 1975

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°61 704 - 77 565

T3 · Dossier · 1975-1977

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

n°66 321 - 76 321

T7 · Dossier · 1976-1977

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°66 612 – n°72 697 (1976)

T14 · Dossier · 1976

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°66 761 – 85 087

T2 · Dossier · 1976-1978

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)

T6 · Dossier · 1976

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)

T7 · Dossier · 1977

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°72 955 – n°79 073 (1977)

T15 · Dossier · 1977

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°74 468 – 80-16 134

T5 · Dossier · 1977-1980

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)

T5 · Dossier · 1977-1980

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)

T8 · Dossier · 1978-1979

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°78 054 - 91 877

T8 · Dossier · 1978-1979

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

n°79 728 – n°85 751 (1978)

T16 · Dossier · 1978

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)

T9 · Dossier · 1980-1981

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)

T18 · Dossier · 1980

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°80 T 0191 – 82 T 0368

T4 · Dossier · 1981-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

n°80158 - 80 24 512

T4 · Dossier · 1978-1980

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

n°80-16 137 – 82 S 336

T6 · Dossier · 1980-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

n°81 D 0127 - 82 D 0556

T5 · Dossier · 1981-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037

T19 · Dossier · 1981-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)

T10 · Dossier · 1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°82 T 0006 – 82 T 0450

T20 · Dossier · 1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°85 999 – n°92 385 (1979)

T17 · Dossier · 1979

Fait partie de Fonds communal de Grièges

n°86 312 – 80 71 226

T3 · Dossier · 1979-1980

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

n°92 1981 - 82 N 0407

T9 · Dossier · 1980-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Objets perdus et trouvés.

1I14 · Dossier · 1919

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Occupation du sol.

T2 · Dossier · 1964-1982

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Occupation du sol.

T2 · Dossier · 1972-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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