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Descriptions archivistiques
Séances du Conseil municipal, élus.
1D8 · Dossier · 1832, 1947-1979
Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Séances du Conseil municipal : comptes rendus de réunion, notes (1947-1967, 1971-1979). Élus. – Démission de Jean [Nignat], conseiller municipal : lettre du préfet (1832).