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Descriptions archivistiques
Borel, consorts (cités en 1846-1849)
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Contentieux.
D13 · Dossier · 1846-1849, 1894
Fait partie de Fonds communal de Courtes

Affaire contre les consorts Bouillet et Borel concernant l’usurpation de l’ancien communal des Mollards : actes, état de frais, correspondance (1846-1849) ; revendication de la commune de Courtes sur les deniers d’une vente d’une récolte : courrier (1894).