Showing 3 results

Archival description
Ain. Archives départementales
Print preview
Card view Table view
1 results with digital objects Show results with digital objects
Érection de la commune, archives.
3D1 · File · 1809-1877
Part of Fonds communal de Sulignat

Érection de la commune : arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, courrier (1809). Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire (1862) ; relations avec les Archives départementales lettre du préfet concernant des recherches dans les archives de l’hospice de Châtillon-sur-Chalaronne (1877).
Archives communales et mobilier.
D11 · File · 1837-1957
Part of Fonds communal de Courtes

Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
FRAC01393 · Fonds · 1790-2023

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

 Untitled