AA12
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Pièce
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[fin XIIIème s. - début XIXème s.]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1242 résultats avec objets numériques
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AA15
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Pièce
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1760
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
II01_005
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Pièce
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XVIIIe siècle
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
II01_004
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Pièce
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XVIIIe siècle
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
GG016_004
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Pièce
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1672
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
GG016_003
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Pièce
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1672
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
GG016_002
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Pièce
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1672
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
GG016_001
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Pièce
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1672
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_013
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
01F001_012
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
01F001_011
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
01F001_010
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
01F001_009
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Pièce
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[1810]-[1811]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
01F001_001
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_011
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Pièce
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1826
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_012
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Pièce
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1831
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_010
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_009
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_008
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_007
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_006
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_005
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_004
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_003
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_002
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Pièce
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1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01K003_001
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Pièce
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1850
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
04H001_008
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Pièce
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s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
04H001_007
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Pièce
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s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
04H001_006
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Pièce
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s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
04H001_005
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Pièce
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s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
04H001_004
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Pièce
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s.d.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
04H001_016
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Pièce
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[1920]
Fait partie de Fonds communal de Léaz
01F001_004
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Pièce
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1809
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
01F001_003
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Pièce
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1809
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
01F001_002
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Pièce
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1809
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
01F001_001
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Pièce
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1809
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
02H001_002
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Pièce
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1857
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
02H001_001
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Pièce
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1857
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
03D001_001
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Pièce
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1882
Fait partie de Fonds communal de Journans
00F001_006
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Pièce
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1831
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
00F001_010
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Pièce
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1831
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
00F001_005
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Pièce
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1831
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
00F001_004
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Pièce
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1826
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
00F001_009
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Pièce
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1826
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
01F001_017
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Pièce
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an XI (1803)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
01F001_013
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Pièce
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[1809-1830]
Fait partie de Fonds communal de Sulignat