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Cadastre napoléonien Add to clipboard

1G1-8 · sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Léaz

Voirie Add to clipboard

1O1-22 · sous-sous-serie · 1791-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Traitement des eaux usées et de ruissellement Add to clipboard

1O30-31 · sous-sous-serie · 1955-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien Add to clipboard

1G2-8 · sous-sous-serie · 1812-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Cadastre révisé Add to clipboard

1G9-14 · sous-sous-serie · 1933-1979

Part of Fonds communal de Chaley

Élections professionnelles Add to clipboard

1K11-17 · sous-sous-serie · 1920-1977

Part of Fonds communal de Chaley

Voirie Add to clipboard

1O1-11 · sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Confrançon

Élections politiques Add to clipboard

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Part of Fonds communal d'Illiat

Budgets et comptes Add to clipboard

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Part of Fonds communal d'Illiat

Comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal d'Illiat

Secours Add to clipboard

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Part of Fonds communal d'Illiat

Élections politiques Add to clipboard

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Part of Fonds communal du Plantay

Voirie Add to clipboard

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Part of Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Lent

Voirie Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Lent

Eau potable et assainissement Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Lent

Budgets et comptes Add to clipboard

1L1-12 · sous-sous-serie · 1810-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Sulignat

Cadastre napoléonien Add to clipboard

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Part of Fonds communal d'Attignat

Courrier Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contribution foncière Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Carrières Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Secours Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre révisé Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre révisé Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Vandeins

Secours Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Vandeins

Bois Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Journans

Bureau d'assistance Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Journans

Secours Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Journans

Contentieux Add to clipboard

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Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Cadastre napoléonien Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Pouillat

Comptabilité Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Pouillat

Cadastre napoléonien Add to clipboard

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Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lacune : atlas cadastral de 1844.

Cadastre révisé Add to clipboard

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Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.

Eau potable Add to clipboard

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Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Contributions directes. Add to clipboard

1G21-28 · sous-sous-serie · 1816-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections professionnelles Add to clipboard

1K7-12 · sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptabilité Add to clipboard

1L9-15 · sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre napoléonien Add to clipboard

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Part of Fonds communal de Dommartin

Contributions directes Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Élections professionnelles Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes Add to clipboard

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin