AA1-16
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1O7-8
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
T3-11
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1L1-12
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Sous-sous-série
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1810-1983
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1L1-8
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1Q1-15
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Journans
1G1-8
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Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1G2-8
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Sous-sous-série
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1812-1932
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin