2K
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Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
FRAC01093
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Sous-fonds
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1791-1984
Fait partie de Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Sulignat
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
FRAC01093
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1970-2015
Fait partie de Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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1286-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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1676-1789
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Sulignat
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Priay
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Lent