Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
·
1286-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Priay
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Sous-fonds
·
1676-1789
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
FRAC01093
·
Sous-fonds
·
1970-2015
Fait partie de Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
FRAC01093
·
Sous-fonds
·
1791-1984
Fait partie de Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Sous-fonds
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord