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Descriptions archivistiques
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Voirie communale.
1O8 · Dossier · 1969-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux.
1N1 · Dossier · 1835-1980
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Délimitation de propriétés (1856).
Échange de terrain : acte administratif (1914).
Location du presbytère et des logements de l’ancienne école : baux, délibérations (1907-1935, 1963-1980).
Amodiation des communaux : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1939).

Terrain de sports.
1M2 · Dossier · 1975-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.

Syndicats agricoles.
3F12 · Dossier · 1902-1945
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).

Service vétérinaire.
5I2 · Dossier · 1894-1976
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

Seconde Guerre mondiale.
4H3 · Dossier · 1939-1948
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.

Sapeurs pompiers.
3H2 · Dossier · 1914-1974
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Rivière de la Calonne.
3O1 · Dossier · 1854-1880
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Curage et construction de barrages de prise d’eau : règlements d’eau, arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Révision des listes électorales.
1K3 · Dossier · 1849-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).

Réquisitions militaires.
2H1 · Dossier · 1874-1940
Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.