incendie

Elements area

Taxonomy

Subjects

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      incendie

      incendie

        Equivalent terms

        incendie

          Associated terms

          incendie

          5 Archival description results for incendie

          5 results directly related Exclude narrower terms
          Sinistres.
          1I9 · File · an II (1794)-1884
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Police des incendies : avis du maire sur les mesures de prévention (an II, 1854).
          Inondations de 1840 : instruction (1840).
          Inondations de 1856, secours aux sinistrés : délibération (1856).
          Incendie de la maison des jeunes Richard : avis du préfet, délibération indemnisant Jacques Duperrier pour avoir fourni des rafraîchissements aux sapeurs-pompiers (1865-1866).
          Incendie du 28 juin Aux Rippes, hameau de Certines : lettre du maire de Tossiat à Edmond Tiersot, député de l’Ain sur l’octroi d’indemnités de l’État [vers 1871-1883].
          Incendie de la maison d’Henri Jambon : correspondance (1874).
          Inondations de 1882-1883, secours : arrêtés préfectoraux, liste nominative (1883-1884).
          Police de restriction d’eau : arrêté du maire (1884).
          Générosité publique, appel aux dons.
          2Q1 · File · 1856-1932
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Souscription pour les inondés de 1856 : liste nominative (1856).
          Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
          Quête publique pour les incendiés de Montanges : liste nominative (1861).
          Souscription pour les sinistrés de la Martinique : correspondance (1902).
          Souscription aux sinistrés du Midi : délibération, instructions (1930).
          Œuvre du timbre antituberculeux : délibérations, vote de crédit (1931-1932).
          Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
          1I2 · File · 1841-1981
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
          Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
          Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
          Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
          Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
          Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
          Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
          Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
          Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
          Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
          Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
          Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
          Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
          Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
          Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
          Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

          [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.