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      Terme générique cérémonie publique

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            1O3 · Dossier · 1801-1971
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] .
            Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811).
            Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855).
            Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858).
            Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859).
            Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870).
            Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873).
            Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890).
            Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912).
            Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913).
            Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931).
            Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).

            [1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».

            École de filles.
            4M2 · Dossier · [18..]-1929
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Restauration : devis [18..].
            Construction d’une école de filles et d’une classe enfantine : délibérations, projet, devis estimatif, bordereau de prix, emprunt, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte des travaux, correspondance (1900-1904) ; inauguration : liste nominative des souscripteurs pour le banquet, organisation d’une fanfare, devis des dépenses pour la fête, délibérations, décomptes comptables, quittances (1903-1905).
            Approfondissement du puits : délibération (1905).
            Bétonnement du préau : devis, factures, mémoire de travaux (1928).
            Réparations : délibérations (1912, 1928-1929).

            École de garçons.
            4M1 · Dossier · 1874-1962
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances : projet, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, soumissions, plans, correspondance (1874-1875).
            Aménagement du logement du directeur : délibération, cahier des charges, devis estimatif et bordereau de prix, mémoire des travaux, correspondance (1947-1948).
            Agrandissement, surélévation et aménagement d’un logement au-dessus de la salle de classe en construction : projet, délibérations, adjudication, affiche, soumissions, marchés de gré à gré, avenants, décomptes des travaux, correspondance (1948-1949).
            Inauguration : déroulé de la cérémonie, réponses (1950).
            Réfection des toitures du groupe scolaire : arrêté de subvention (1952-1953).
            Réparations et transformation : traités de gré à gré, délibérations, pièces comptables, correspondance (1959-1962).

            Monument aux morts.
            M2 · Dossier · 1920-1978
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).

            2M2 · Dossier · 1889-1923
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Monument de la Révolution à Villebois : liste des volontaires de Serrières pour figurer sur le socle (1889).
            Fontaine monumentale sur la place publique en mémoire des morts pour la défense de la Patrie (1ère République, guerre 1870-1871, construction : plans, inauguration, liste nominative des participants à la souscription populaire, liste nominative des participants au banquet d’inauguration du monument, carte postale (1895-1896).
            Monument aux morts, construction : projet, cahier des charges, devis, certificats de paiement, plans, correspondance (1920-1923).

            Salle polyvalente.
            1M3 · Dossier · 1978-1982
            Fait partie de Fonds communal de Sulignat

            Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, avant-projet, maîtrise d’oeuvre, permis de construire, appel d’offres, pièces contractuelles, avenants, procès-verbal de réception des travaux, inauguration, discours, plans, pièces comptables, correspondance.