Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1

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        Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1

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          Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1

          • Employé pour Voie communale n°1 (Illiat, Ain, France)

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            Voies communales. – Élargissement.
            1O5 · Dossier · 1973-1979
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
            Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
            Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).