Illiat (Ain, France)

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            3 Descriptions archivistiques résultats pour Illiat (Ain, France)

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Cours d’eau et police des eaux.
            3O1 · Dossier · 1832-1876
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).

            Étangs.
            3N1 · Dossier · an II (1794), 1967
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

            [1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O8 · Dossier · 1811-1884
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
            Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
            Ponceau au lieudit Les Bioux, projet de construction : lettre du maire de Saint-André-d’Huiriat (1841).
            Aqueducs, projet de construction : correspondance (1849, 1852-1853).
            Ponceau sur le bief Brody, projet de construction : correspondance (1880).
            Pont d’Arciat, construction : correspondance (1884).