Hauteville-Lompnes (Ain, France)

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          Hauteville-Lompnes (Ain, France)

            8 Descriptions archivistiques résultats pour Hauteville-Lompnes (Ain, France)

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1O2 · Dossier · 1894-1936
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
            Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
            Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
            Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
            Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
            Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).

            1O10 · Dossier · an VIII (1800)-1963
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
            Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
            Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
            Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
            Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
            Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
            Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
            Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
            Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
            Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
            Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).

            Électrification, éclairage public.
            2O1 · Dossier · 1925-1984
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
            Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
            Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
            Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
            Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
            Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
            Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
            Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
            Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
            Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
            Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
            Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
            Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).

            Générosité publique, appel aux dons.
            2Q1 · Dossier · 1872-1964
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Souscription en faveur des inondés du Bugey : délibération (1888).
            Souscription au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville : listes nominatives (1918).
            Souscription en faveur des sinistrés du Midi : délibération (1930).
            Collecte en faveur des sinistrés d’Orléansville : listes nominatives (1964).
            Vote de sommes pour des œuvres et monuments commémoratifs : délibérations (1872-1936).

            3D1 · Dossier · an IX (1801)-1962
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
            Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
            Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
            Coupures de presse (1958-1962).

            Transports.
            2O3 · Dossier · 1900-1936
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
            Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).