hôtel de ville

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      hôtel de ville

      hôtel de ville

        Equivalent terms

        hôtel de ville

        • UF mairie

        Associated terms

        hôtel de ville

          4 Archival description results for hôtel de ville

          4 results directly related Exclude narrower terms
          4D1 · File · 1849-1928
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Litige contre le sieur Chapuis, propriétaire concernant une usurpation de terrain : correspondance (1849).
          Affaire Joseph Fillod, ancien maire, concernant des dégradations à la maison commune : arrêté préfectoral, correspondance (1856).
          Affaire Louis Voiturier concernant une anticipation faite sur le chemin de petite vicinalité n°4 dit de Chez Cartaz : relations avec le Préfet, plan, correspondance (1859).
          Affaire Auguste Piquand concernant une indemnité de location d’une partie de la maison d’école : délibérations, correspondance (1882).
          Affaire H. A., docteur en médecine, concernant l’annulation d’un bail de chasse : délibérations, relations avec la Préfecture, état de frais, correspondance (1926-1928).

          1M2 · File · 1878-1906
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Construction d’une école mixte : aliénation aux enchères publiques de l’ancienne maison d’école, arrêté préfectoral, acquisition de l’immeuble appartenant à Auguste Piquand, acte notarié, financement, délibérations, devis descriptif et estimatif, travaux complémentaires, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
          Réparations à la maison d’école et aux lavoirs : rapport de l’architecte, financement, correspondance (1905-1906).

          École communale.
          4M1 · File · 1869-1914
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Acquisition d’un jardin pour l’école : acte notarié, correspondance (1869).
          Réparations à l’école des garçons : résumé du devis, devis, plan calque, délibération, correspondance (1888).
          Appropriation de l’école mixte : travaux, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, soumissions, pièces comptables, correspondance (1911-1914).