Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1813-1816 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Le registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre contient également les premières délibérations du conseil municipal du 10 juillet 1813 à 1816, quelques copies de lettres ainsi qu’une ordonnance de la direction générale de la police sur l’observation des dimanches et fêtes du 7 juin 1814. Par conséquent, il relève également de la sous-série 1D. Il a été décidé de le conserver avec les registres des réquisitions des guerres napoléoniennes en raison de l’infériorité du nombre de délibérations par rapport aux réquisitions militaires.