Guerres de la Révolution (1792-1799)

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      Guerres de la Révolution (1792-1799)

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            2H9 · Dossier · 1857-1964
            Fait partie de Fonds communal de Béréziat

            Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).

            Anciens militaires.
            2H1 · Dossier · an IX (1801) – 1860
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
            Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
            Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).

            Guerres révolutionnaires.
            4H1 · Dossier · 1794
            Fait partie de Fonds communal du Plantay

            liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).

            [1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.

            Guerres révolutionnaires.
            4H1 · Dossier · 1793, 1800
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).

            Guerres révolutionnaires.
            4H1 · Dossier · 1792-1799
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
            Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
            Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
            Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
            Relations avec l’administration (1792-an VII).

            Guerres révolutionnaires.
            4H1 · Dossier · 1793-an VIII (1800)
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
            Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
            Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
            Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
            Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
            Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).

            2D2 · Dossier · an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.