groupement de producteurs

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      groupement de producteurs

      Terme générique exploitation agricole

      groupement de producteurs

        Termes équivalents

        groupement de producteurs

          Termes associés

          groupement de producteurs

            3 Descriptions archivistiques résultats pour groupement de producteurs

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
            3F12 · Dossier · 1923-1975
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
            Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
            Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
            Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
            Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
            Syndicats agricoles.
            3F12 · Dossier · 1902-1945
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).