Grièges (Ain, France) -- Place de l'Église

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              1N5 · Dossier · 1831-1958
              Fait partie de Fonds communal de Grièges

              État des biens communaux loués (1918).
              Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
              Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1832, 1907-1958).
              Amodiation et location du pré communal dite La Grande Rivoire ou aux Rives et de La Petite Rivoire : cahiers des charges, baux, correspondance (1842, 1932-1948).
              Amodiation du pré communal dit Pierre Torrion et du droit de vaine pâture : cahiers des charges, correspondance (1847-1854).
              Amodiation du terrain communal des Echanées et du lot 1 du Classa : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1847-1913).
              Amodiation de la prairie communale de La Plagne : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1868-1910).
              Location de la parcelle dite « place de l’Église » : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1884, 1886, 1892).
              Location de la salle des fêtes : délibérations, convention conclue avec la Société des auteurs & compositeurs dramatiques, conventions, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1935-1939).
              Location du terrain de sports : bail (1942).
              Location du logement de la salle des fêtes : bail (1943).

              [1] Mare creusée dans la cour d'une ferme ou réservoir d’irrigation.