grêle

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          grêle

            6 Archival description results for grêle

            3F4 · File · 1860-1980
            Part of Fonds communal de Journans

            Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976).
            Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939).
            Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975).
            Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869).
            Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980).
            Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976).
            Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968).
            Fichier communal (s.d.).
            Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968).
            Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).

            [1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.

            3F2 · File · [1822]-1980
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
            Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
            Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
            Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
            Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
            Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
            Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

            3F4 · File · 1863-1981
            Part of Fonds communal de Béréziat

            Inventaire communal (1979-1980).
            Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
            Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
            Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
            Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
            Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
            Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
            Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
            Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
            Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
            Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).

            3F3 · File · 1793-1680
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
            Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
            Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
            Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
            Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
            Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
            Inventaire communal (1979-1980).

            3F3 · File · 1841-1941
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Calamités agricoles, grêle de 1841 : arrêté préfectoral de nomination des commissaires à la vérification des dommages, correspondance (1841) ; intempéries de 1911 : délibération de la commission des secours aux viticulteurs, instruction (1911).
            Allocations pour pertes d’animaux domestiques : notifications (1864, 1866).
            Société d’assurance mutuelle de la commune de Pouillat contre la mortalité du bétail : statuts, composition du bureau (1904-1905).
            Culture de la pomme de terre : liste nominative des déclarations d’ensemencement (1935).
            Comice agricole de Bourg : correspondance (1866).
            Annulation de la cession de terrains à A. P., cultivateur : arrêté préfectoral (1941).

            3F9 · File · 1887-1980
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Calamités agricoles, grêles de juillet 1887, 1892 et 1897 : rapports sur les dégâts occasionnés, correspondance (1887, 1892, 1897), sécheresse et intempérie : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, listes nominatives (1964, 1976-1977).
            Aides agricoles, aide exceptionnelle à certains éleveurs, aide exceptionnelle pour le soutien des revenus agricoles : bordereaux de déclarations, bordereaux liquidatifs (1974).
            Exploitations agricoles : liste (1955), fiches individuelles (1967-1968).
            Commission paritaire compétente pour statuer sur les contestations entre bailleurs et preneurs de baux à ferme : liste nominative des titulaires et suppléants désignés (1944-1945).
            Matériel agricole, remise : factures, instructions, correspondance (1954-1967).
            Statistiques agricoles : inventaire et fichier communaux (1975, 1979-1980).
            Allocations familiales agricoles : arrêté d’attribution (1945).
            Carburants forestiers : bordereaux trimestriels des titres d’allocation (1943-1944).
            Liste des producteurs de lait (1948).
            Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes, Monographie communale : Saint-Nizier-le-Bouchoux : ouvrage imprimé (1972).