Genève (Suisse)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Genève (Suisse)

        Terme générique Suisse

        Genève (Suisse)

          Termes équivalents

          Genève (Suisse)

            Termes associés

            Genève (Suisse)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Genève (Suisse)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              5I1 · Dossier · 1909-1982
              Fait partie de Fonds communal de Léaz

              Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
              Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
              Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
              Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
              Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
              Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
              Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
              Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
              Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
              Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).