garde particulier

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          • UF garde champêtre

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          58 Archival description results for garde particulier

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          1I1 · File · 1909-1981
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981).
          Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936).
          Demandes de permis de chasse, permis de chasse avec photographies d’identité (1957-1973).
          Société communale de chasse de Dommartin : listes nominatives des adhérents, cahier des comptes rendus de réunion et comptable (1909-1931, 1941-1954).

          2K1 · File · an XIV (1805)-1992
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
          Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
          Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
          Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).
          CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).
          Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).
          Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H4 · File · 1939-1950
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
          Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
          Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
          Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
          Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
          Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).

          2K1 · File · 1812-1969
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-1955).
          Secrétaire de mairie, nomination : arrêtés du maire (1908-1944) ; traitement et indemnisation : délibérations (1907-1957).
          Cantonnier, création de postes et d’emploi : délibérations, correspondance (1899, 1953, 1960) ; nomination : arrêtés du maire, délibérations (1881-1960) ; projet de règlement (s.d.) ; traitement et indemnisation : délibérations (1908-1958).
          Gérant des cabines téléphoniques, nomination et traitement : arrêtés du maire, délibérations, demandes d’augmentation de la rémunération (1929-1969).
          Employé au balayage des classes et à la surveillance du chauffage, recrutement et indemnisation : délibérations, correspondance (1905-1956).
          Greffier de la police municipale : notification (1812).
          Marguillier [2], traitement : délibérations (1903, 1908).
          Préposé à l’entretien du cimetière, nomination et traitement : arrêté du maire, délibérations (1946, 1954, 1962).
          Préposé au remontage de l’horloge, rémunération : délibération (1957).

          Chasse.
          I1 · File · 1860-1992
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Police de la chasse : registres des permis (1969-1992) ; refus et demande de retrait du permis de chasse (1975, 1977) ; photographies nominatives retirées des permis (s.d.) ;
          Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux (1878-1970).
          Battues, destruction des nuisibles (1863-1914, 1921).
          Société de chasse d’Attignat : bail de location du droit de chasse, fonctionnement, arrêtés préfectoraux, agrément de gardes particuliers, constitution d’une réserve de chasse, correspondance (1967-1978).
          Cartouches et poudre de chasse : carnet de bons de poudre de chasse (1860) ; arrêtés préfectoraux de nomination de débitants de cartouches et de poudre de chasse (1948-1968).

          3G1 · File · 1897-1942
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
          Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).

          Gardes champêtres.
          2K1 · File · 1816-1934
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Recrutement et nomination : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, correspondance (1816, 1856-1875, 1934) ; traitement et habillement : facture, correspondance (1816, 1862-1868, , 1874-1876).

          2K1 · File · an IX (1801)-1943
          Part of Fonds communal de Grièges

          Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plainte sur la conduite du garde-champêtre délibérations, correspondance.