garde forestier

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      garde forestier

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      garde forestier

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        garde forestier

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          garde forestier

          2 Descriptions archivistiques résultats pour garde forestier

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          Gardes champêtres, gardes forestiers.
          2K1 · Dossier · 1801-1901
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
          État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
          Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
          Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
          Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
          Acquisition d’un costume : délibération (1862).

          [1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.

          1I2 · Dossier · 1830-1983
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
          Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
          Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
          Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
          Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).