forêt

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      forêt

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        3 Archival description results for forêt

        3F2 · File · [1822]-1980
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
        Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
        Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
        Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
        Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
        Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
        Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

        Contentieux.
        4D3 · File · 1735-1897
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
        Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).

        Communaux cultivés.
        1N6 · File · an II (1794) - 1959
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Communal du Grand Gué : plan (1888).
        Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
        Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
        Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
        Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
        Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).