forêt

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      forêt

      Terme générique agriculture

      forêt

      Termes équivalents

      forêt

        Termes associés

        forêt

        1 Descriptions archivistiques résultats pour forêt

        Contentieux.
        4D3 · Dossier · 1735-1897
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
        Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).