Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
Zone des éléments
Référentiel
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Termes hiérarchiques
forêt
Terme générique agriculture
forêt
Terme spécifique aménagement forestier
Terme spécifique bois
Terme spécifique droits d'usage forestiers
Terme spécifique forêt communale
Terme spécifique forêt domaniale
Terme spécifique forêt privée
Terme spécifique sylviculture
Terme spécifique vacants
Termes équivalents
forêt
Termes associés
forêt
Terme associé économie montagnarde
Terme associé incendie
Terme associé espace vert