Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).
Zone des éléments
Référentiel
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Termes hiérarchiques
forêt
Terme générique agriculture
forêt
Terme spécifique aménagement forestier
Terme spécifique bois
Terme spécifique droits d'usage forestiers
Terme spécifique forêt communale
Terme spécifique forêt domaniale
Terme spécifique forêt privée
Terme spécifique sylviculture
Terme spécifique vacants
Termes équivalents
forêt
Termes associés
forêt
Terme associé économie montagnarde
Terme associé incendie
Terme associé espace vert