forêt

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        1 Descriptions archivistiques résultats pour forêt

        1N2 · Dossier · 1815-1953
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
        Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
        Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
        Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
        Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
        Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).