Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).
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Termes hiérarchiques
forêt
Terme générique agriculture
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Terme spécifique aménagement forestier
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Terme spécifique droits d'usage forestiers
Terme spécifique forêt communale
Terme spécifique forêt domaniale
Terme spécifique forêt privée
Terme spécifique sylviculture
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Termes associés
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Terme associé économie montagnarde
Terme associé incendie
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