forêt

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      forêt

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        8 Archival description results for forêt

        3F2 · File · [1822]-1980
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
        Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
        Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
        Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
        Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
        Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
        Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

        1N8 · File · 1810-1959
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
        Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
        Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
        Plantation de peupliers : délibération (1901).
        Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).

        Contentieux.
        4D3 · File · 1735-1897
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
        Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).

        Communaux cultivés.
        1N6 · File · an II (1794) - 1959
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Communal du Grand Gué : plan (1888).
        Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
        Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
        Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
        Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
        Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).

        Bois communaux.
        2N1 · File · 1816-1905
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).

        1I2 · File · 1841-1981
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
        Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
        Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
        Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
        Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
        Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
        Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
        Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
        Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
        Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
        Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
        Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
        Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
        Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
        Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
        Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

        [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.

        Pâturage et vaine pâture.
        1N7 · File · 1815-1942
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Réglementation du pâturage : arrêtés du maire, délibérations, dommages causés par certains propriétaires, modifications d’articles du règlement, correspondance (1817, 1833, 1837, 1906, 1921, 1936, 1942).
        Maintien du droit de vaine pâture : délibération demandant le maintien, avis du Conseil général (1889).
        Pâturage de bestiaux dans les bois des Longerons : procès-verbal de délit, notification (1815).
        Pâturage du troupeau de vaches de C. B. : accord conclu avec l’association des propriétaires de bétail (1927).