forêt

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Equivalent terms

      forêt

        Associated terms

        2 Archival description results for forêt

        3D1 · File · an IX (1801)-1962
        Part of Fonds communal de Chaley

        Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
        Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
        Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
        Coupures de presse (1958-1962).