Zone d'identification
Cote
FRAC01039
Titre
Fonds communal de Béon
Date(s)
- 1585-2015 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Non renseigné
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Inventaire établi en 2016 par le Centre de gestion de l'Ain
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Fonds ancien, moderne et contemporain.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Béon. Inventaire des archives (1585-2015), Péronnas : CDG 01, 2015-2016
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen