fonctionnement

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            3O1 · File · 1840-1980
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Curage du bief de Corian : arrêtés du maire, listes des riverains du bief devant effectuer le curage (1840, 1853, 1889-1890).
            Usines, moulins et barrages d’irrigation sur le cours d’eau : état statistique, correspondance (1862).
            Usine de M. Pelletier à Mézériat, enquête commodo incommodo pour l’établissement d’un déversoir : correspondance (1849).
            Moulin Neuf sur la Veyle à Mézériat : règlements d’eau, correspondance (1855).
            Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Basse-Veyle et de ses affluents, création, fonctionnement et travaux d’aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations,adjudication, déclaration d’utilité publique, plan du bassin de la Veyle, correspondance (1964-1980).

            3Q2 · File · 1962-1980
            Part of Fonds communal de Chaley

            Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
            Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
            Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)

            Moulins.
            O21 · File · 1820-1911
            Part of Fonds communal d'Attignat

            Moulin Bayard sur la Reyssouze, fonctionnement, maintien et refonte : arrêtés préfectoraux, règlement d’eau, procès-verbal de récolement, réclamation du sieur Béréziat, fermier au Bayardon, suite à des dégâts sur ses récoltes, correspondance (1820, 1836-1837, 1855, 1858, 1911).
            Moulin Crangeat sur la Reyssouze : règlement d’eau, correspondance (1855, 1865).

            3H2 · File · 1862-1943
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
            Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863) ; désordres observés par la compagnie : lettre du maire de Saint-Martin-du-Mont (1864) ; arrêtés préfectoraux, lettres du préfet (1873, 1879, 1905, 1909).
            Effectifs et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications, lettres de démission (1863-1943) ; salaire du tambour des sapeurs-pompiers : notification, correspondance (1865) ; états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers (1907-1914).
            Armement, délivrance des armes : correspondance (1863-1878).
            Distinctions honorifiques : notices individuelles, correspondance (1880-1920).
            Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1864-1932).
            Cérémonies publiques, banquet des pompiers, fête du 14 juillet : octroi d’une gratification, facture, délibérations (1864-1865, 1869, 1892-1905) ; réunion des compagnies à Montluel : avis du préfet (1865).
            Demande en dégrèvement de 3 journées de prestations sur les chemins vicinaux : demande, avis du préfet (1870).
            Projet d’assurance contre les accidents : modèles, instructions (1924).
            Union départementale des sapeurs-pompiers de l’Ain : reçu de cotisation (1926).
            Instructions et circulaires (1900-1936).

            Cours d’eau.
            3O2 · File · 1855-[1892]
            Part of Fonds communal de Vandeins

            État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).

            2O5 · File · 1854-1923
            Part of Fonds communal de Journans

            Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la marche des trains (1869) ; rejet de la demande des conseils municipaux de Certines, Journans et Saint-Martin-du-Mont sur la transformation en train mixte du train de marchandises n°1294 entre Bourg et Ambérieu (1882) ; demande de construction d’un quai couvert (1914) ; demande d’arrêt du train n°677 « Mâcon -Bourg » en gare de La Vavrette - Tossiat (1923).
            Ligne Bourg - La Cluse, enquête sur l’emplacement des stations : arrêté préfectoral, notice explicative, plan et carte générale (1869) ; demande d’établissement d’une garde à Sénissiat sur la commune de Revonnas (1879).
            Ligne La Cluse - le Jura, demande de raccordement du canton de Pont-d’Ain : correspondance (1880-1881).

            Cours d’eau. – Moulins.
            3O2 · File · 1832-1941
            Part of Fonds communal de Journans

            Projet d’établissement d’un moulin à eau pour le blé sur le ruisseau de Chaly par Georges Barrachin : correspondance (1832-1833).
            Moulins sur la Reyssouze [1], projet d’établissement de règles de fonctionnement : correspondance (1851).
            Exploitation d’un moulin pour la mouture des céréales pour le bétail par R. B. : arrêté préfectoral portant autorisation (1941).

            [1] Le moulin de Journans est concerné.

            3G3 · File · an IX (1801)-1918
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Création d’un établissement de facteur-receveur au lieudit La Vavrette : autorisation préfectorale, correspondance (1893-1901).
            Transport des dépêches : rémunération du transporteur, cahier des charges, candidatures, quittances, reçus (an IX-X, 1822, 1825, 1836, 1862, 1883, 1890, 1901-1902).
            Fonctionnement : correspondance (1901-1918).

            Sapeurs-pompiers.
            3H2 · File · 1900, 1939-1982
            Part of Fonds communal de Béréziat

            Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Béréziat, création, organisation, effectif, personnel et discipline : arrêté préfectoral de constitution du corps communal, arrêtés préfectoraux de nomination, listes et états nominatifs, registre matricule, équipement matériel, engagements, instructions, correspondance (1939-1982). Compagnie communale des sapeurs-pompiers de Saint-Jean-sur-Reyssouze. – Création : arrêté préfectoral, règlement, correspondance (1900)