Zone d'identification
Cote
14W1
Titre
Fonctionnement, personnel.
Date(s)
- 1956-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1959-02-26/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Création : arrêtés préfectoraux, comptes rendus et procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement (1956-1959).
Projet de dissolution : courrier de la DDAF (2001).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance (1962, 1973, 1976-1977, 1982, 1986, 1992, 1998-1999, 2005-2006).
Réunions : feuilles de présence, documents de travail (1999, 2006-2008).
Personnel, nomination d’un secrétaire : délibération (1962) ; Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires et pensions, honoraires, vacations, courtages et commissions payés en 1963 et 1967 (1964, 1968) ; URSSAF : déclaration annuelle de données sociales pour (1971 (1971).