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          3 Descriptions archivistiques résultats pour financement

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          2O2 · Dossier · 1921-1933
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
          Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).

          Lavoirs publics.
          1M5 · Dossier · 1844-1909
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
          Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
          Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
          Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
          Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
          Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).

          Ponts, ponceaux et passerelles.
          1O8 · Dossier · an IV (1796)-1914
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
          Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
          Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
          Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
          Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
          Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
          Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
          Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
          Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
          Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
          Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
          Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
          Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
          Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).